ACTIVITÉ : Eco-organisme agréé sur la filière des déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE) ménagers et professionnels.

DÉCRET : n° 2014-928 du 19 août 2014 relatif aux déchets d’équipements électriques et électroniques et aux équipements électriques et électroniques usagés. EN SAVOIR PLUS

ACTION D DE B : Depuis 2011, accompagnement dans la conduite des contrôles des mises sur le marché des producteurs adhérents.

ACTIVITÉ : Eco-organisme agréé sur la filière des piles et accumulateurs.

DÉCRET : n° 2015-849 du 10 juillet 2015 relatif à la mise sur le marché de piles et accumulateurs et à la collecte et au traitement de leurs déchets. EN SAVOIR PLUS

ACTION D DE B : Depuis 2011, accompagnement dans la conduite des contrôles des mises sur le marché des producteurs adhérents.

ACTIVITÉ : Eco-organisme agréé sur la filière des éléments d’ameublement.

DÉCRET : n° 2012-22 du 6 janvier 2012 relatif à la gestion des déchets d’éléments d’ameublement. EN SAVOIR PLUS

ACTION D DE B : Depuis 2014, accompagnement dans la conduite des contrôles des mises sur le marché des producteurs adhérents.

ACTIVITÉ : Eco-organisme agréé sur la filière des déchets diffus spécifiques.

DÉCRET : n° 2012-13 du 4 janvier 2012 relatif à la prévention et à la gestion des déchets ménagers issus de produits chimiques pouvant présenter un risque significatif pour la santé et l’environnement. EN SAVOIR PLUS

ACTION D DE B : Depuis 2014, accompagnement dans la conduite des contrôles des mises sur le marché des producteurs adhérents.

ACTIVITÉ : Eco-organisme agréé sur la filière des piles et accumulateurs.

DÉCRET : n° 2015-849 du 10 juillet 2015 relatif à la mise sur le marché de piles et accumulateurs et à la collecte et au traitement de leurs déchets. EN SAVOIR PLUS

ACTION D DE B : Depuis 2013, accompagnement dans la conduite des contrôles des mises sur le marché des producteurs adhérents.